Archives : Actes

N° 146/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – RD5 / Avenue Bolland

Arrêté préfectoral n° 2023-DDT-SEPR-216 – Sécheresse

N° 014/2023 – Convention pour l’entretien des horloges des églises St Saturnin et St Barthélemy

N° 013/2023 – Contrat d’entretien des portails coulissants de l’école Marianne

N° 141/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Chemin du Pont de la Planche

Arrêté préfectoral n° 2023-DDT-SEPR-198 – Sécheresse

N° 125/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Feu d’artifice du 09 septembre 2023

N° 119/2023 – Libertés et pouvoirs de police – Fête foraine du 08 au 13 septembre 2023

N° 123/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 30 rue Pierre Charton

N° 122/2023 – Réglementation temporaire du stationnement dans l’agglomération – 19 Grande Rue