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Archives : Actes

Décision 2023-035 Relative à l’arrêté 2016-01383 pour la mise en œuvre de mesures d’urgence en cas d’épisode de pollution en région Ile-de-France

N° 167/2023 – Voirie – Stationnement et circulation pour la brocante du 10 septembre 2023 organisée par le Comité des fêtes

N° 165/2023 – Règlement temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Rue Desoyer RD140

N° 016/2023 – Convention de mise à disposition de l’Espace Aquatique Frot pour l’année scolaire 2023/2024

N° 015/2023 – Convention Atelier d’Insertion (ACI)

N° 149/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 30 rue Pierre Charton

Arrêté préfectoral n° 2023-DRIAT-UD77-080 – Portant mise à disposition du public – Dossier SAS VINANTES BIOENERGIES

Arrêté préfectoral n° 2023-DRIEAT-UD77-080 – Portant mise à disposition du public – dossier SAS VINANTES BIOENERGIES

N° 148/2023 – Trail du 30 septembre 2022

N° 147/2023 – Voirie – Interdiction d’utilisation du plateau d’évolution

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