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Archives : Actes

Délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 septembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 9 juin 2023

N°018/2023 – Convention avec la société SOCOTEC pour la vérification du gaz et de l’électricité dans les bâtiments communaux et la vérification des équipements sporti

N° 181/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 2J rue Georges Frisez

N° 175/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 19 Grande Rue

N° 171/2023 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 23 et 24 septembre 2023 à l’occasion de la reconstitution historique.

N°017/2023 – Attribution du marché des assurances de la commune « risques statutaires des agents de la collectivité »

N° 170/2023 – Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 2 rue Georges Frisez

N° 169/2023 – Règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 30 rue Pierre Charton

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