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Archives : Actes

Liste des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 28 septembre 2023

N° 201/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Rue Desoyer RD 140

N° 197/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – RD5 Avenue Moreno

N° 191/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – 3 Place de la Mairie

N° 021/2023 – Avenant n°2 au marché de travaux pour la création d’un centre technique municipal

N° 020/2023 – Convention pour l’entretien des horloges des églises St Saturnin et St Barthélemy

N° 019/2023 – Avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’un centre technique municipal

N° 188/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation — 30-32 Rue Pierre Charton

N° 185/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Relevé d’information sur le réseau d’assainissement sur l’ensemble des rues de la commune

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