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Archives : Actes

N° 025/2023 – Convention de prise en charge et de gestion de colonies de chats libres pour l’année 2024

Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023

N° 227/2023 – Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour les dimanches 01 décembre, 8 décembre, 15 décembre, 22 décembre et 29 décembre 2024.

N° 024/2023 – Contrat pour la location et la maintenance des copieurs de l’école Marianne et du Centre Technique Municipal avec la société XEROBOUTIQUE SUD

N°023/2023 – Contrat pour la location et la maintenance des copieurs de la Mairie avec la société XEROBOUTIQUE SUD

N° 225/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Relevé d’informations sur le réseau d’assainissement sur l’ensemble des rues de la commune

N° 226/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 2 rue Georges Frisez

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