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Archives : Actes

N° 015/2023 – Convention Atelier d’Insertion (ACI)

N° 149/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 30 rue Pierre Charton

Arrêté préfectoral n° 2023-DRIAT-UD77-080 – Portant mise à disposition du public – Dossier SAS VINANTES BIOENERGIES

Arrêté préfectoral n° 2023-DRIEAT-UD77-080 – Portant mise à disposition du public – dossier SAS VINANTES BIOENERGIES

N° 148/2023 – Trail du 30 septembre 2022

N° 147/2023 – Voirie – Interdiction d’utilisation du plateau d’évolution

N° 146/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – RD5 / Avenue Bolland

Arrêté préfectoral n° 2023-DDT-SEPR-216 – Sécheresse

N° 014/2023 – Convention pour l’entretien des horloges des églises St Saturnin et St Barthélemy

N° 013/2023 – Contrat d’entretien des portails coulissants de l’école Marianne

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