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Archives : Actes

N° 016/2026 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 68 rue Charles Péguy

N° 015/2026 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 32 rue François Daru

N° 014/2026 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Avenue Moreno

N° 192/2025 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Relevé d’information sur le réseau d’assainissement

Arrêté n° 2025-CAB-BSIR-1949 dans le cadre des fêtes de fin d’année

N° 187/2025 Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour les dimanches du 29 novembre 2026 et 6, 13, 20 et 27 décembre 2026

Procès Verbal du Conseil Municipal du 29 septembre 2025

Délibérations du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

Liste des délibération du Conseil Municipal du 8 décembre 2025

N° 185/2025 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Allée de la Courtille

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