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Archives : Actes

N° 128/2025 – Voirie – Stationnement et circulation pour la Brocante du 14 septembre 2025 du Comité des Fêtes

N° 127/2025 – Autorisation d’occupation du domaine public et règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS

Arrêté préfectoral Sécheresse n° 2025/DDT/SEPR/177 du 07 août 2025

N° 116/2025 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Rue des Ricouardes

N° 114/2025 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – Avenue Roland Moreno

N° 111/2025 – Arrêté portant interdiction temporaire d’utiliser les infrastructures communales extérieures en raison d’un épisode de forte chaleur

N° 110/2025 – Fermeture temporaire de l’école Marianne, du centre de loisirs, de l’espace jeunesse et de la bibliothèque

N° 103/2025 – Interdiction d’utilisation du plateau d’évolution

N° 011/2025 – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’établissement et le suivi des dossiers de demande de subvention

N° 010/2025 – Contrat de services WeMagnus

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