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Archives : Actes

Liste des délibérations du conseil municipal du 09 juin 2023

Procès-verbal du conseil municipal du 13 avril 2023

N° 100/23 – Réglementation temporaire du stationnement dans l’agglomération – Feu d’artifice du 13 juillet 2023

N° 096/2023 – Voirie – Interdiction d’utilisation du plateau d’évolution

N° 095/2023 – Voirie – Autorisation de dépose d’un câble électrique aérien en traversée de l’ex RD5 pour la construction d’une structure d’accompagnement vers la sortie pour le Ministère de la Justice

N° 012/2023 – Marché de travaux aménagement de voirie rue Désoyer

Arrêté préfectoral n°2023-DRCL-BDE-009 / Elections sénatoriales

N° 011/2023 – Avenant n°1 au marché de travaux pour la création d’un centre technique municipal

N° 088/2023 – Arrêté municipal modificatif – Modification régie de recettes diverses

N° 089/2023 – Arrêté temporaire relatif à l’utilisation du domaine public communal à des fins commerciales : emplacement d’un barnum

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