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Archives : Actes

Procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023

N° 227/2023 – Dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour les dimanches 01 décembre, 8 décembre, 15 décembre, 22 décembre et 29 décembre 2024.

N° 024/2023 – Contrat pour la location et la maintenance des copieurs de l’école Marianne et du Centre Technique Municipal avec la société XEROBOUTIQUE SUD

N°023/2023 – Contrat pour la location et la maintenance des copieurs de la Mairie avec la société XEROBOUTIQUE SUD

N° 225/2023 – Autorisation d’occupation du domaine public et réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Relevé d’informations sur le réseau d’assainissement sur l’ensemble des rues de la commune

N° 226/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – 2 rue Georges Frisez

N° 224/2023 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l’agglomération – RD5/Avenue Moreno

N° 221/2023 – Stationnement et circulation pour la Noctambule du 2 décembre organisée par la Team ex-aequo

N° 216/2023 – Exercice du Droit de préemption dans les Espaces Naturels Sensibles

N° 216/2023 – Exercice du Droit de préemption au titre des espaces naturels sensibles

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