Aller au contenu

< Retour

Archives : Actes

N° 02/2024 – Convention Atelier Chantier d’Insertion (ACI)

N° 045/2024 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – Rue de la Chantonne

N° 041/2024 – Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation – RD5 – Avenue Moreno

Délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024

Liste des délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024

Procès-verbal du conseil municipal du 29 février 2024

N° 040/2024 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 07 avril 2024 à l’occasion du salon des collectionneurs.

N° 038/2024 – Autorisation de stationnement d’un véhicule taxi sur la commune de Chauconin-Neufmontiers

Procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2024

Délibérations du conseil municipal du 29 février 2024

← Suivant
Prochain →

© 2025 Chauconin Neufmontiers - Tous droits réservés