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Archives : Actes

N° 013/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 11 octobre 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes

N° 012/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2025 à l’occasion de la brocante organisée par le comité des fêtes

N° 011/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13 juillet 2025 à l’occasion de la fête nationale organisée par le comité des fêtes

N° 010/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 21 juin 2025 à l’occasion de la fête de l’été organisée par le comité des fêtes

N° 009/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 5 avril 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes

N° 008/2025 – Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 15 mars 2025 à l’occasion de la soirée à thème organisée par le comité des fêtes

N°03/2025 – Convention de prise en charge et de gestion de colonies des chats libres

N°02/2025 – Avenant n°1 au marché de travaux pour la rénovation de la Mairie

N°01/2025 – Attribution du marché travaux d’entretien des espaces verts de la commune

N° 004/2025 – Réglementation le stationnement et la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS.

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