Décisions du maire​ et arrêtés municipaux

Décisions du maire

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Arrêtés municipaux

Numéro et titre Début de publicationFin de publicationLien
N° 103/2025 - Interdiction d'utilisation du plateau d'évolution21/06/202521/08/2025
N° 100/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Avenue Roland Moreno21/06/202521/08/2025
N° 098/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - RD5 / avenue Moreno14/06/202514/08/2025
N° 093/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Chemin rural de Villenoy à Chauconin14/06/202514/08/2025
N° 047/2025 - Libertés et pouvoirs de police - Arrêté portant organisation de la fête foraine du 12 au 15 septembre 202512/05/202517/09/2025
N° 060/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Avenue Roland Moreno14/04/202514/07/2025
N° 031/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Feu d'artifice du 13 septembre 202511/03/202515/09/2025
N° 030/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Feu d'artifice du 13 juillet 202511/03/202515/07/2025
N° 029/2025 - Mise à l'enquête publique du projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme28/02/202528/02/2026
N° 023/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 27 et 28 septembre 2025 à l'occasion de l'exposition organisée par l'association histoire et collection14/02/202529/09/2025
N° 022/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 25 et 26 octobre 2025 à l'occasion de la soirée dansante organisée par l'association histoire et collection14/02/202527/10/2025
N° 015/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 6 et 7 décembre 2025 à l’occasion de marché de Noël organisé par le comité des fêtes07/02/202507/12/2025
N° 014/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 18 et 19 octobre 2025 à l’occasion d’octobre rose organisé par le comité des fêtes07/02/202507/11/2025
N° 013/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 11 octobre 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 012/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2025 à l’occasion de la brocante organisée par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 011/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13 juillet 2025 à l’occasion de la fête nationale organisée par le comité des fêtes07/02/202507/08/2025
N° 010/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 21 juin 2025 à l’occasion de la fête de l’été organisée par le comité des fêtes07/02/202507/07/2025
N° 004/2025 - Réglementation le stationnement et la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS.20/01/202520/01/2026
N° 100/2021 - Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la commune de Chauconin-Neufmontiers24/06/202124/06/2025