Décisions du maire​ et arrêtés municipaux

Décisions du maire

Numéro et titreDébut de publication Fin de publication Lien

Arrêtés municipaux

Numéro et titre Début de publicationFin de publicationLien
N° 130/2025 - Voirie - Interdiction d'utilisation du plateau d'évolution31/08/202531/08/2025
N° 128/2025 - Voirie - Stationnement et circulation pour la Brocante du 14 septembre 2025 du Comité des Fêtes13/09/202514/09/2025
N° 127/2025 - Autorisation d'occupation du domaine public et règlementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS14/08/202530/09/2025
N° 116/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Rue des Ricouardes12/07/202512/10/2025
N° 114/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Avenue Roland Moreno11/07/202511/09/2025
N° 111/2025 - Arrêté portant interdiction temporaire d’utiliser les infrastructures communales extérieures en raison d’un épisode de forte chaleur01/07/202501/09/2025
N° 047/2025 - Libertés et pouvoirs de police - Arrêté portant organisation de la fête foraine du 12 au 15 septembre 202512/05/202517/09/2025
N° 031/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Feu d'artifice du 13 septembre 202511/03/202515/09/2025
N° 029/2025 - Mise à l'enquête publique du projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme28/02/202528/02/2026
N° 023/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 27 et 28 septembre 2025 à l'occasion de l'exposition organisée par l'association histoire et collection14/02/202529/09/2025
N° 022/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 25 et 26 octobre 2025 à l'occasion de la soirée dansante organisée par l'association histoire et collection14/02/202527/10/2025
N° 015/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 6 et 7 décembre 2025 à l’occasion de marché de Noël organisé par le comité des fêtes07/02/202507/12/2025
N° 014/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 18 et 19 octobre 2025 à l’occasion d’octobre rose organisé par le comité des fêtes07/02/202507/11/2025
N° 013/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 11 octobre 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 012/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2025 à l’occasion de la brocante organisée par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 004/2025 - Réglementation le stationnement et la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS.20/01/202520/01/2026