Décisions du maire​ et arrêtés municipaux

Décisions du maire

Numéro et titreDébut de publication Fin de publication Lien
N° 019/2025 - Cession du véhicule Renault Twingo08/10/202508/12/2025
N° 018/2025 - Signature des marchés de travaux relatifs à l'aménagement d'un cabinet médical et son logement06/10/202506/12/2025
N° 017/2025 - Attribution lot 4 du marché des assurances08/09/202508/11/2025
N° 016/2025 - Attribution lot 1,2,3 et 5 du marché des assurances08/09/202508/11/2025

Arrêtés municipaux

Numéro et titre Début de publicationFin de publicationLien
N° 157/2025 - Réglementation de l'utilisation du terrain multisport de Chauconin-Neufmontiers27/10/202527/10/2026
N° 156/2025 - Réglementation de l'utilisation du Skate-Park de Chauconin-Neufmontiers27/10/202527/10/2026
N° 144/2025 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire le 6 décembre 2025 à l'occasion de la noctambule organisée par l'association Team ex-aequo27/09/202507/12/2025
N° 143/2025 - Autorisation d'occupation du domaine public et règlementation temporaire du stationnement - Octobre Rose - route d'Iverny et 3-7 place de la Mairie27/09/202527/11/2025
N°147/2025 - Autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire pour le 27 et 28 septembre22/09/202522/11/2025
N° 149/2025 Autorisation de stationnement d'un véhicule taxi sur la commune de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS22/07/202531/03/2026
N° 029/2025 - Mise à l'enquête publique du projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme28/02/202528/02/2026
N° 015/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 6 et 7 décembre 2025 à l’occasion de marché de Noël organisé par le comité des fêtes07/02/202507/12/2025
N° 014/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 18 et 19 octobre 2025 à l’occasion d’octobre rose organisé par le comité des fêtes07/02/202507/11/2025
N° 004/2025 - Réglementation le stationnement et la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS.20/01/202520/01/2026