Décisions du maire​ et arrêtés municipaux

Décisions du maire

Numéro et titreDébut de publication Fin de publication Lien
N°03/2025 - Convention de prise en charge et de gestion de colonies des chats libres04/02/202504/04/2025
N°02/2025 - Avenant n°1 au marché de travaux pour la rénovation de la Mairie04/02/202504/04/2025
N°01/2025 - Attribution du marché travaux d’entretien des espaces verts de la commune04/02/202504/04/2025

Arrêtés municipaux

Numéro et titre Début de publicationFin de publicationLien
N° 043/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 4 rue du Chemin de Reims31/03/202531/05/2025
N° 044/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 14 allée de la Courtille27/03/202527/05/2025
N° 042/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Lotissement des Chaudrons27/03/202527/05/2025
N° 041/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 4 rue du Chemin de Reims25/03/202525/05/2025
N° 040/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Allée Brigitte Bonjour27/03/202527/05/2025
N° 037/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 24 Grande Rue22/03/202522/05/2025
N° 036/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Rue françois Daru - RD 12927/03/202527/05/2025
N° 033/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 14 rue Georges Frisez13/03/202530/04/2025
N° 031/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Feu d'artifice du 13 septembre 202511/03/202515/09/2025
N° 030/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Feu d'artifice du 13 juillet 202511/03/202515/07/2025
N° 029/2025 - Mise à l'enquête publique du projet de modification n°1 du plan local d'urbanisme28/02/202528/02/2026
N° 028/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 19 Grande Rue18/02/202518/04/2025
N° 023/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 27 et 28 septembre 2025 à l'occasion de l'exposition organisée par l'association histoire et collection14/02/202529/09/2025
N° 022/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 25 et 26 octobre 2025 à l'occasion de la soirée dansante organisée par l'association histoire et collection14/02/202527/10/2025
N° 021/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 1er mai 2025 à l'occasion de la brocante organisée par l'association histoire et collection14/02/202502/05/2025
N° 020/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13 avril 2025 à l'occasion du salon des collectionneurs organisé par l'association histoire et collection14/02/202514/04/2025
N° 019/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 31 mai 2025 à l'occasion de la soirée ligue des champions organisée par le football club de Chauconin-Neufmontiers14/02/202501/06/2025
N° 025/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Allée Brigitte Bonjour13/02/202513/05/2025
N° 017/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - 9 avenue Roland Moreno11/02/202511/04/2025
N° 015/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 6 et 7 décembre 2025 à l’occasion de marché de Noël organisé par le comité des fêtes07/02/202507/12/2025
N° 014/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire les 18 et 19 octobre 2025 à l’occasion d’octobre rose organisé par le comité des fêtes07/02/202507/11/2025
N° 013/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 11 octobre 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 012/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 14 septembre 2025 à l’occasion de la brocante organisée par le comité des fêtes07/02/202507/10/2025
N° 011/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 13 juillet 2025 à l’occasion de la fête nationale organisée par le comité des fêtes07/02/202507/08/2025
N° 010/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 21 juin 2025 à l’occasion de la fête de l’été organisée par le comité des fêtes07/02/202507/07/2025
N° 009/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 5 avril 2025 à l’occasion du loto organisé par le comité des fêtes07/02/202507/04/2025
N° 008/2025 - Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons temporaire le 15 mars 2025 à l’occasion de la soirée à thème organisée par le comité des fêtes07/02/202507/04/2025
N° 004/2025 - Réglementation le stationnement et la circulation sur les voies communales et les chemins ruraux en et hors agglomération et sur les routes départementales en agglomération de CHAUCONIN-NEUFMONTIERS.20/01/202520/01/2026
N° 003/2025 - Réglementation temporaire du stationnement et de la circulation dans l'agglomération - Place de la Mairie20/01/202520/04/2025
N° 100/2021 - Réglementation générale de la circulation et du stationnement sur la commune de Chauconin-Neufmontiers24/06/202124/06/2025
N° 066/2024 - Règlementation des aires de jeux dans l'agglomération - Dénomination et règlements des aires de jeux15/06/202415/06/2025
N° 068/2024 - Autorisation d'ouverture au public de la micro-crèche MELUJO - 14 allée de la Courtille23/05/202423/05/2025